Diversification patrimoniale
L'art, un bien meilleur rendement que certains produits financiers et utilisable comme outil de défiscalisation ISF pour les Particuliers.
ARTCif propose à ses clients particuliers d'acquérir des oeuvres d'art afin d'optimiser leur patrimoine ISF. En effet, les objets d'art, de collection ou d'antiquité définis au tarif extérieur commun sont en principe exonérés d'ISF sans aucune condition et n'ont pas à être déclarés. C'est le cas des tableaux, peintures et dessins entièrement exécutés à la main par l'artiste, des statues et sculptures, lithographies, émaux et céramiques originaux et des photographies.
Concernant les tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, il s'agit plus précisément des productions d'artistes peintes et de dessinateurs, qu'elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent êtres des peintures à l'huile, des peintures à la cire, des peintures à l'oeuf, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des dessins au crayon exécutées sur toutes matières.
Pour bénéficier de cette exonération, ces oeuvres doivent obligatoirement avoir été exécutées à la main, ce qui exclue de la mesure les oeuvres obtenues par des moyens permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l'artiste. Ne bénéficient donc pas de cette exonération les peintures obtenues, même sur la toile, par des procédés photomécaniques, les peintures à la main réalisées sur trait ou un dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d'impression, les peintures dires « copie conforme », obtenues à l'aide d'un ombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l'artiste, etc.
Concernant les gravures estampes lithographies anciennes ou modernes elles doivent avoir été tirées en nombre limité directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. Les gravures peuvent être en taille-douce, au burin, ou à la pointe sèche, à l'eau forte, au pointillé, etc…
Concernant les statues et sculptures originales, il s'agit d'oeuvre ancienne ou modernes, en toute matière (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire etc..) exécutées de la main de l'artiste. Ces productions sont parfois obtenues par taille directe dans des matières dures. Lorsque l'artiste réalise des modèles en matière molle (maquette, projet, modèle plâtre) destinés soit à être durcis au feu, soit à être reproduit en matière dures, soit à confectionner des moules pour la fonte de métal ou d'autres matières, ces maquettes, projets, modèles plâtre sont réputés également des oeuvres d'art originales.
Concernant les photographies prises par l'artiste, elles seront considérées comme des oeuvres d'art, si elles ont tiré par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées, dans la limite de trente exemplaires, tout format et supports confondus.
Conséquences fiscales lors de la détention de l'oeuvre d'art :
ARTCif propose à ses clients particuliers d'acquérir des oeuvres d'art afin d'optimiser leur patrimoine ISF. En effet, les objets d'art, de collection ou d'antiquité définis au tarif extérieur commun sont en principe exonérés d'ISF sans aucune condition et n'ont pas à être déclarés. C'est le cas des tableaux, peintures et dessins entièrement exécutés à la main par l'artiste, des statues et sculptures, lithographies, émaux et céramiques originaux et des photographies.
Concernant les tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, il s'agit plus précisément des productions d'artistes peintes et de dessinateurs, qu'elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent êtres des peintures à l'huile, des peintures à la cire, des peintures à l'oeuf, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des dessins au crayon exécutées sur toutes matières.
Pour bénéficier de cette exonération, ces oeuvres doivent obligatoirement avoir été exécutées à la main, ce qui exclue de la mesure les oeuvres obtenues par des moyens permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l'artiste. Ne bénéficient donc pas de cette exonération les peintures obtenues, même sur la toile, par des procédés photomécaniques, les peintures à la main réalisées sur trait ou un dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d'impression, les peintures dires « copie conforme », obtenues à l'aide d'un ombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l'artiste, etc.
Concernant les gravures estampes lithographies anciennes ou modernes elles doivent avoir été tirées en nombre limité directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. Les gravures peuvent être en taille-douce, au burin, ou à la pointe sèche, à l'eau forte, au pointillé, etc…
Concernant les statues et sculptures originales, il s'agit d'oeuvre ancienne ou modernes, en toute matière (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire etc..) exécutées de la main de l'artiste. Ces productions sont parfois obtenues par taille directe dans des matières dures. Lorsque l'artiste réalise des modèles en matière molle (maquette, projet, modèle plâtre) destinés soit à être durcis au feu, soit à être reproduit en matière dures, soit à confectionner des moules pour la fonte de métal ou d'autres matières, ces maquettes, projets, modèles plâtre sont réputés également des oeuvres d'art originales.
Concernant les photographies prises par l'artiste, elles seront considérées comme des oeuvres d'art, si elles ont tiré par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées, dans la limite de trente exemplaires, tout format et supports confondus.
Conséquences fiscales lors de la détention de l'oeuvre d'art :
- Sur l'ISF
Comme déjà vu ci-dessus, un particulier peut détenir une oeuvre d'art dans son patrimoine personnel sans déclarer celle-ci dans son patrimoine taxable à l'ISF. Cela peut représenter une économie de 0,5% à 1,5% par an d'ISF sur la valeur réelle de l'oeuvre d'art. - Sur les droits de succession et donation
Les oeuvres d'art sont soumises en cas de transmission aux droits de mutation à titre gratuit dans les règles de droit commun.
Concernant la valorisation à retenir en cas de transmission, celle-ci doit être une valeur réelle au jour de la transmission et ce peu importe le prix d'achat de l'oeuvre d'art.
La valeur à retenir de la donation et de la succession dans le cas d'une oeuvre d'art est strictement encadrée. Ainsi, l'Administration fiscale prévoit ainsi qu'en cas de vente publique postérieure de moins de deux ans à l'acte de donation ou de succession, le prix net de la vente se substitue à l'évaluation estimative des parties (art 776 et 764 I 1° du CGI). A défaut de vente publique, les objets d'arts ne peuvent avoir une évaluation inférieure à 60% de l'évaluation faite dans les contrats d'assurance en cours à la date de la donation ou de succession. Toutefois, en matière de succession, le forfait de 5% pour les meubles meublants transmis par décès pourrait être applicable si et seulement si le tableau orne l'appartement du défunt. - Sur la cession de l'oeuvre d'art
Les cessions à titre onéreux, notamment d'objet d'art, sont soumises à une taxe forfaitaire proportionnelle au prix de cession de 6%, tenant lieu d'imposition des plus-values. De plus, si le vendeur est domicilié fiscalement en France, la CRDS au taux de 0.5% est également applicable.
Toutefois, le vendeur peut opter pour le régime d'imposition de droit commun des plusvalues sur biens meubles à condition de justifier de la date et du prix d'acquisition du bien ou de justifier que le bien est détenu depuis plus de 22 ans. Dans ce cas, la taxe forfaitaire n'est pas due et la plus-value peut être exonérée d'imposition au bout de 22 ans. Ainsi, un calcul peut s'avérer utile en fonction de la durée de détention.
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